COORDONNÉES
Tortel Formation
2761 Les Rouvières
26220 Dieulefit France
(hors DOM-TOM)
Mentions Légales
1. Réglementation
Conformément aux dispositions des articles 6-III-1° et 19 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique entrée en vigueur le 23 juin 2004, les coordonnées de l’éditeur et de l’hébergeur du Site sont indiquées ci-dessous.
2. Coordonnées de l’éditeur
Le présent site est édité par la société TORTEL FORMATION, Société à responsabilité limitée, au capital de 5 000 euros, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Romans sous le n° 800 643 009, dont le siège social sis 2761 Les Rouvieres, 26220 DIEULEFIT, Représentée par son Président, Monsieur Arnaud TORTEL.
Téléphone : 06.14.25.52.54
E-mail : contact@pnftherapie.com
3. Création du site internet
Dénomination : Altazir Ops LP
Adresse : 5 South Charlotte Street,
Edinburgh EH2 4AN, Scotland, United Kingdom
Numéro d’identification : SL036684
Forme juridique : LP
Email : hello@altazir-ops.com
4. Coordonnées de l’hébergeur du Site :
Le Site est hébergé et administré par la société Infomaniak,
Rue Eugène-Marziano 25, 1227 Genève, Suisse
5. Propriété intellectuelle L’ensemble des données, textes, images, photographies et plus largement tout contenu diffusé sur le Site font l’objet d’une protection au titre du droit de la propriété intellectuelle.
TORTEL FORMATION est seule propriétaire de l’ensemble des droits de propriété intellectuelle attachés au présent Site.
Aux termes de l’article L.122-5-2° et L.122-5-3° du Code la propriété intellectuelle seules sont autorisées :
les « copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective » et ; sous réserve que soient mentionnés le nom de l’auteur et de la source : « les analyses et les courtes citations justifiées par le caractère critique, polémique, pédagogique, scientifique ou d’information ».
Dès lors, hors des exceptions précitées, toute représentation, mise à disposition, reproduction intégrale ou partielle de tout ou partie du Site sans le consentement écrit et préalable de TORTEL FORMATION est illicite (article L.122-4 du Code de la propriété intellectuelle).
6. Crédit photo
Photo (c) Florent TORTEL
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